Propriété du Site
Vous êtes actuellement connecté au site web www.charpentier-des-flandres.com, propriété de la société Charpentier des Flandres.
SARL Charpentier des Flandres, société au Capital social de 25 200,00 euros
Siège social : 3420 route Nationale – 59270 Méteren
Date immatriculation RCS : 14-02-1991
SIREN : 380 804 492
SIRET : 380 804 492 00037
Directeur de la publication
Loi du 29 juillet 1982 sur l’audiovisuel, loi 2000-79 du 1er août 2000.
Monsieur Benoît Boulet, en qualité de gérant
Hébergement
Loi du 1er aout 2000 articles 43-8 à 43-10.
Hébergement mutualisé OVH
Respect de la vie privée
Les informations déposées sur ce site sont uniquement destinées à Charpentier des Flandres.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés ».
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble du contenu de ce site web relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Reproduction
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site internet Charpentier des Flandres, https://www.charpentier-des-flandres.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.»
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Marques
Les noms de sociétés et de produits existants ici mentionnés peuvent constituer des marques de leurs propriétaires respectifs.
Liens
Le site web Charpentier des Flandres peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites.
Charpentier des Flandres ne pourra en aucun cas être tenue responsable des pratiques ou du contenu de ces sites web.